1 |
Code de la santé publique : annoté, commenté en ligne / [annotations de jurisprudence et de bibliographie par Jean-Paul Markus, Danièle Cristol et Jérôme Peigné ; coordination éditoriale par Guillaume Pailler]
32e éd. - Paris : Dalloz , c2018
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2 |
Code de justice administrative : annoté & commenté / coordination éditoriale par Zéhina Ait-el-kadi
2e éd. - Paris : Dalloz , c2017
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3 |
Code des relations entre le public et l'administration : annoté & commenté / coordination éditoriale par Zéhina Ait-El-Kadi
2e éd. - Paris : Dalloz , c2017
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4 |
Code de commerce, 2013 / la présente édition a été réalisée sous la direction de Philippe Pétel ; et avec la collaboration de Stéphane Benilsi ... [et al.]
25e éd. - Paris : LexisNexis , c2012
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5 |
Code administratif / coordination éditoriale par Zéhina Ait-El-Kadi
34e éd. - Paris : Dalloz , c2010
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6 |
Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la direction de Georges Bonet
2e éd. - [Paris] : Dalloz , c2000
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7 |
Code de la propriété intellectuelle / rédigée avec le concours de Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande ; sous la direction de Georges Bonet
[Paris] : Dalloz , 1997
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8 |
Code du travail
Nouv. éd. 1995. - Paris : Prat , 1995
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9 |
Code de l'urbanisme / documentation annotée par Franck Moderne, Hubert Charles
8e éd. - Paris : Dalloz , 1994
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10 |
Code du travail
56e éd. - Paris : Dalloz , 1994
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11 |
Code du travail
55e éd. - Paris : Dalloz , 1993
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12 |
Code du travail
54e éd. - Paris : Dalloz , 1992
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13 |
Code du travail : 1992 / la présente édition a été réalisée par Bernard Teyssié
8e éd.. - Paris : Litec , 1992
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14 |
Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale / documentation commentée par Franck Moderne
9e éd. - Paris : Dalloz , 1991
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15 |
Code du travail : 1991 / la présente édition a été réalisée par Bernard Teyssié
7e éd.. - Paris : Litec , 1991
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16 |
Code du travail : (textes codifiés et textes annexes)
49e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1987
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17 |
Code de la sécurité sociale, code de la mutualité, mutualité sociale agricole
16e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1987
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18 |
Code du travail / la présente édition a été réalisée par Bernard Teyssié
1987,1988,1989. - Paris : Litec , c1987-1989
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19 |
Code électoral commenté : mise à jour au 1er janvier 1986
Nouv. éd. complétée par des textes annexes. - Paris : Berger-Levrault , c1986
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20 |
Code Napoléon mit Zusäzen und Handelsgesezen als Land-Recht für das Großherzogthum Baden
Frankfurt/Main : Keip Verlag , 1986
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21 |
Code de droit public : textes usuels de droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, libertés publiques, droit international public, droit européen / [rassemblés par] Jean-Marie Auby, Jean-Bernard Auby
Paris : Prat/Europa : Diffusion Vuibert , [1985]
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22 |
Code du travail : textes codifiés et textes annexes
46e éd. - Paris : Dalloz , 1984
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23 |
Code civil / réalisée par André Lucas ; avant-propos de Pierre Catala
1984 - 2002. - Paris : Litec , 1984-
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24 |
Code des sociétés / [édition réalisée par Alain Viandier]
Paris : Litec , 1983
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25 |
La Constitution de la République française : analyses et commentaires / sous la direction de François Luchaire, ... Gérard Conac, ... ; [publié par l'] Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, Centre de droit constitutionnel
: set,1,2. - Paris : Économica , 1979
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26 |
Code de commerce ; suivi des Lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux publications Dalloz
65e éd., 1969-1970. - Paris : Jurispudence gérérale Dalloz , c1969
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27 |
Textes de droit économique et social français, 1789-1957 / J.-M. Jeanneney, Marguerite Perrot
Paris : A. Colin , 1957
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28 |
Réflexions du lendemain, sur les arêtés pris dans l'Assemblée Nationale, relativement aux biens ecclésiastiques, le 11 août 1789. and other titles
[Paris] : [s.n.] , [1789-1806]
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